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Marques déposées par CAPA DEVELOPPEMENT
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BAAM! DE L' ART DANS LES EPINARDS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAAM! DE L' ART DANS LES EPINARDS
CAPA DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4609869
Date de dépôt :
23/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2029
BAAM! DE L\' ART DANS LES EPINARDS de CAPA DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque BAAM! DE L' ART DANS LES EPINARDS

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2019 par CAPA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAAM! DE L' ART DANS LES EPINARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-03 du 17 janvier 2020.

Le déposant est CAPA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BAAM! DE L' ART DANS LES EPINARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609869.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAAM! DE L' ART DANS LES EPINARDS arrivera à expiration en date du 23 décembre 2029.

CAPA DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FAIT MAISON SINON RIEN , DANS MA RUE , À TABLE AVEC LES FRANÇAIS , Animal , LA FABULEUSE HISTOIRE... , COMME NEUF , AMI-VERSAIRE , AU PÉRIL DE LEUR VIE , R.E.C : Rêves et Coulisses , POP UP


CAPA DEVELOPPEMENT - 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France


TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Appareils pour l`enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d`enregistrement magnétiques; disques acoustiques; disques compacts; disques optiques; cassettes vidéo et disques vidéo ; enregistrements vidéo ; bandes vidéo; cédéroms; films fournis à partir de sites web internet; DVD; publications électroniques fournies en ligne sur l`internet; films cinématographiques ;

Diffusion de films, de programmes audiovisuels; diffusion de films par réseaux numériques ou télématiques de communication; fourniture d`accès en libre services à des réseaux numériques ou télématiques de communication; diffusion de films et de programmes audiovisuels par voie électronique; communications par terminaux d`ordinateurs; services de téléchargement de programmes audiovisuels ; diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non ; transmission de données, d`images et son; téléchargement de sons et images par Internet et d`autres réseaux de télécommunications; transmission d`informations concernant des services de divertissement, par Internet et autres réseaux de communication ; Services de communication à savoir agences de presse et d`informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisés ;

Divertissements ; production de films; production de films sur bandes vidéo; production de programmes audiovisuels; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; service de studios d`enregistrement ; studios de cinéma ; location de films cinématographiques et de bandes vidéo; production de films cinématographiques et de programmes radiophoniques et télévisés; information en matière de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Publication et édition de textes (autres que publicitaires) ; publication et édition de livres, de journaux, de magazines et de périodiques.